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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD
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C C A PERIGORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C C A PERIGORD
CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94517204
Date de dépôt :
25/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2024

Présentation de la marque C C A PERIGORD

Déposée le 25 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C C A PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD domicilié(e) 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 102 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque C C A PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C C A PERIGORD est expirée depuis le 25 avril 2024.

CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE ASIATIQUE , LA TABLE D'ADRIEN , Les bories du Périgord , CAMPAGNAC , LES CHAUMES D'ALLIAS , DOMAINE DE LANGLARDIE , AUGUSTE CYPRIEN , LES PERIGOURDISES , CHANTENAC , LAFOREST-PERIGORD


CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 382102762


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2260955 - Publication au BOPI 2004-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Inscription le 31 août 2010 - Changement d'adresse n°531165 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Inscription le 14 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531959 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550634 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10

Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738913 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves foies.Tous ces produits en provenance du Périgord.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, sauces; épices.Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées; jus de fruits, sirops.Spiritueux et liqueurs.Vins (à l'exception des vins de table); vins mousseux de qualité; vins mousseux de qualité produits des régions déterminées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.